Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES PAVES DE LA CATHEDRALE
NAEGEL Gérard

Numéro de dépôt :
1020185
Date de dépôt :
07/06/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Strasbourg

Présentation de la marque LES PAVES DE LA CATHEDRALE

Déposée le 7 juin 1977 par NAEGEL Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Strasbourg), la marque française « LES PAVES DE LA CATHEDRALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est NAEGEL Gérard, domicilié(e) 9 rue des Orfèvres 67000 STRASBOURG. - France.

La marque LES PAVES DE LA CATHEDRALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1020185.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque LES PAVES DE LA CATHEDRALE est expirée depuis le 7 juin 1987.

NAEGEL Gérard a également déposé les autres marques suivantes : LES PAVÉS DE LA CATHEDRALE


NAEGEL Gérard - 9 rue des Orfèvres 67000 STRASBOURG. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-003

Des bonbons de chocolat en forme de pavés et plus généralement, tous produits de bonbonnerie, de chocolaterie, de confiserie, de pâtisserie;biscuits, gâteaux;sucre, cacao, glaces, comestibles.